Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, la société Bapessell, entreprise individuelle immatriculée en France, dont le siège est situé 3 Allée des Septiers, 94150 Rungis, et exploitant le site bapessell.it.com, et, d’autre part, toute personne physique majeure procédant à un achat via ledit site (ci-après « le Client »).
Article 1 – Objet et acceptation
Les CGV régissent l’intégralité des relations contractuelles relatives à la vente de produits Bapessell sur le site bapessell.it.com. Toute passation de commande implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Bapessell se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment ; les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Article 2 – Produits
Les photographies et descriptions des produits sont les plus fidèles possibles, mais ne sont pas contractuelles. De légères variations de teinte ou de rendu peuvent exister selon les écrans. En cas de doute, le Client peut contacter le service client avant achat.
Article 3 – Prix
Tous les prix sont indiqués en euros (EUR), toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA française au taux en vigueur. Bapessell se réserve la possibilité de modifier ses tarifs à tout moment ; toutefois, le prix facturé est celui affiché au moment de la validation du panier. Les frais de livraison sont offerts pour toute commande expédiée en France métropolitaine, comme détaillé dans la Politique de livraison. En cas d’erreur manifeste de prix, la vente pourra être annulée et le Client intégralement remboursé.
Article 4 – Commande
Pour passer commande, le Client remplit son panier, s’identifie (ou commande en tant qu’invité), choisit l’adresse de livraison et le mode de paiement, puis confirme sa commande. Cette confirmation vaut offre d’achat. La vente n’est réputée conclue qu’après l’envoi par Bapessell d’un e-mail de confirmation récapitulant les éléments essentiels de la commande. Bapessell se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude, d’impossibilité technique ou d’indisponibilité du produit. Le Client en sera informé et remboursé dans les plus brefs délais.
Article 5 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont Visa, MasterCard et PayPal, tels que précisés dans la rubrique Paiement sécurisé. La transaction est débitée au moment de la validation. Le Client garantit disposer des autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi. En cas de refus d’autorisation bancaire, la commande est automatiquement annulée.